Dans les conditions de la réglementation en vigueur au 01/11/2009
Nature du placement
épargne
bancaire
épargne
bancaire
épargne
boursière
épargne
boursière
épargne
boursière
assurance vie
UC
Rendement/Risque
sécuritaire
sécuritaire
sécuritaire
prudent
dynamique
de sécuritaire
à dynamique
Conditions de
souscription
pas de conditions particulières
Ne pas déjà détenir
un PEL ou un CEL
dans une autre
banque
- Disposer d’un
CTO ou PEA
- Disposer d’un contrat
d’assurance vie
Disposer d’un
CTO ou PEA
Disposer d’un
CTO ou PEA
pas de conditions particulières
Durée de placement recommandée
1 mois minimum
4 ans
entre 4 et 8 ans
3 ans minimum
5 ans minimum
5 ans minimum
Montant minimum
à l'ouverture
selon conditions de la Caisse régionale
6.000 €

- 100€ sur CTO/PEA
- 5.000€ sur
assurance vie
750 €
Montant maximum
pas de plafond
37.500 €
132 000 €
de versements
sur PEA
132 000 €
de versements
sur PEA
132 000 €
de versements
sur PEA
pas de plafond
Taux de rendement annuel
selon conditions de la Caisse régionale
2,60 % (1)
selon conditions
de marché
selon conditions
de marché
selon conditions
de marché
selon conditions de marché
Rendement exonéré d'impôt sur le revenu
non
non
selon fiscalité
CTO / PEA ou de
l’assurance-vie
selon fiscalité
du CTO
ou du PEA
selon fiscalité
du CTO
ou du PEA
après 8 ans
Frais de souscription
et/ou de gestion
non
non
oui
oui
oui
oui

(1) Taux nominal annuel brut au 01/05/2010 sur la base d'un versement unique et dans l'hypothèse où le souscripteur ne procède pas à un retrait total avant l'échéance.
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